Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STERIGENE INGENIERIE DES PROCEDES PROPRES ET STERILES
STERIGENE, SAS

Numéro de dépôt :
3982075
Date de dépôt :
11/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/02/2023
STERIGENE INGENIERIE DES PROCEDES PROPRES ET STERILES de STERIGENE

Présentation de la marque STERIGENE INGENIERIE DES PROCEDES PROPRES ET STERILES

Déposée le 11 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STERIGENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « STERIGENE INGENIERIE DES PROCEDES PROPRES ET STERILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STERIGENE domicilié(e) CRISTAL PARC, 2 RUE ANDRE CITROEN - 95130 - FRANCONVILLE LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 524 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STERIGENE, Mme MARI SOLANGE domicilié(e) CRISTAL PARC, 2 RUE ANDRE CITROEN - 95130 - FRANCONVILLE LA GARENNE - France.

La marque STERIGENE INGENIERIE DES PROCEDES PROPRES ET STERILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STERIGENE INGENIERIE DES PROCEDES PROPRES ET STERILES est expirée depuis le 11 février 2023.

STERIGENE a également déposé les autres marques suivantes : CLEANVIEW , STERIGENE Ingénierie des procédés propres et stériles , STERIGENE , STERIGENE , STERIGENE , GENICLEAN


STERIGENE, SAS - CRISTAL PARC, 2 RUE ANDRE CITROEN - 95130 - FRANCONVILLE LA GARENNE - France - SIREN 339524308


STERIGENE, Mme MARI SOLANGE - CRISTAL PARC, 2 RUE ANDRE CITROEN - 95130 - FRANCONVILLE LA GARENNE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants (habillement) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.